CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BÉTON

Version : 01.2026

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

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1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

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1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente

1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code de Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

1.2 Sauf accord dérogatoire exprès et préalable de notre part, toute commande de prestations, quelle qu'en soit l'origine, implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, les contrats, documents ou correspondances du Client.

1.3 Il est expressément entendu que nous ne sommes pas tenus d'accepter des conditions d'achat ou demandes de la part du Client qui seraient abusives ou dérogatoires ou exorbitantes des présentes conditions générales de vente